Le site est édité par la société Maison Novéa SAS au capital de 25 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 892 411 705. Siège social : 14 rue de Turbigo, 75002 Paris. TVA intracommunautaire : FR 48 892 411 705. Responsable de la publication : Direction de l'Atelier Maison Novéa. Contact par messagerie électronique : contact@maison-novea.fr.

L'infrastructure d'hébergement du site internet est assurée par la société OVH SAS, domiciliée au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable par téléphone au 1007 et immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419. L'ensemble des serveurs assurant la diffusion du service est localisé sur le territoire français.

Droits d'auteur et protection des modèles

L'intégralité des contenus présentés sur ce site, incluant sans s'y limiter les créations originales de luminaires, esquisses, photographies d'art, textes, éléments graphiques et maquettes, est protégée par les règles relatives au droit de la propriété intellectuelle et artistique en vigueur.

Toute reproduction intégrale ou partielle, diffusion, adaptation ou commercialisation des pièces et visuels sans accord écrit préalable de Maison Novéa est formellement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Protection des données et gestion des cookies

Les informations collectées à travers nos formulaires de contact ou lors de requêtes sur-mesure sont strictement nécessaires à l'instruction de vos demandes d'éclairage. Maison Novéa veille à leur confidentialité absolue et garantit qu'aucune information personnelle n'est cédée, louée ou transmise à des tiers sans votre consentement explicite.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit permanent d'accès, de rectification, de portabilité et de suppression de vos données personnelles en écrivant directement à rgpd@maison-novéa.com